Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4432860
Date de dépôt :
28/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/02/2028
Présentation de la marque Côté Miel
Déposée par voie électronique le 28 février 2018 par LES APICULTEURS ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Côté Miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-12 du 23 mars 2018.
Le déposant est LES APICULTEURS ASSOCIES domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Franck SEGUIER domicilié(e) 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France .
La marque Côté Miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432860.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côté Miel arrivera à expiration en date du 28 février 2028.
LES APICULTEURS ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : NECTARS DE FRANCE , Terre de miels , FAMILLE VACHER www.famillevacher.com PME+Pour un monde +ENGAGE , Famille Vacher , Le Goûter des Abeilles , L'ABEILLE PATISSIERE , LES APICULTEURS ASSOCIES , Savourez la vitalité ! , Côté Miel Bio , COTE MIEL
Déposant :
LES APICULTEURS ASSOCIES - 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - La Ferté Saint Aubin - France
Mandataire :
LES APICULTEURS ASSOCIES, Monsieur Franck SEGUIER - 3 Allée Joseph Cugnot - 45240 - LA FERTE SAINT AUBIN - France
Historique :
Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
